Cuvée des Reines

Marque suisse · 683629 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
683629
Numéro de demande
50722/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 janv. 2016
Enregistrée
5 févr. 2016
Publiée
5 févr. 2016
Protégée jusqu’au
19 janv. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins doux; vins de table; vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina; vins de liqueurs; vin de raisin; vin de fraise; vin de cuisine; punchs au vin; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Cognac'; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'; cocktails de vins préparés; apéritifs à base de vin; vins blancs; vins; boissons à base de vin; tous les produits précités à l'exception des vins de fruits mousseux et des vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.01.2026 → 19.01.2036

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  2. 30 mars 2016

    Partiellement radié

    LPS
    33, Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins doux; vins de table; vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina; vins de liqueurs; vins de fruits mousseux; vin de raisin; vin de fraise; vin de cuisine; punchs au vin; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Cognac'; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'; cocktails de vins préparés; apéritifs à base de vin; vins blancs; vins; boissons à base de vin; vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'. → 33, Vins vinés; vins tranquilles; vins rouges; vins mutés; vins doux; vins de table; vins de raisins japonais sucrés aux extraits de ginseng et écorces de quinquina; vins de liqueurs; vin de raisin; vin de fraise; vin de cuisine; punchs au vin; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Cognac'; eaux-de-vie de vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Armagnac'; cocktails de vins préparés; apéritifs à base de vin; vins blancs; vins; boissons à base de vin; tous les produits précités à l'exception des vins de fruits mousseux et des vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée 'Champagne'.
    Classification internationale
    33 → 33

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

  3. 5 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2016

Parties

Titulaire

Antoine et Christophe Bétrisey SNC

Antoine et Christophe Bétrisey et Cie

Rue des Vergers 22, 1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.