POMMD'OR

Marque suisse · 683910 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
683910
Numéro de demande
52853/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 mars 2015
Enregistrée
11 févr. 2016
Publiée
11 févr. 2016
Protégée jusqu’au
10 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    10.03.2025 → 10.03.2035

    Publié dans Swissreg le 08.10.2024

  2. 11 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2016

Parties

Titulaire

Philippe Cornu Domaine des Loveresses

1169 Yens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.