R 1768 REVOL

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, nommément assiettes, petits plats longs et fins, plats à tarte, à tartelettes, à gratins, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, bonbonnières, brocs, casseroles, cache pots, couvercles de pots, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles de plats, crémiers, gobelets, légumiers, moule et notamment moule à tarte, tartelette, à gâteaux, à cake, à muffins, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, porte couteaux, porte éponges, porte savons, porte serviette, ramequins, ravier, ramasse miettes, saladiers, saucières, sucriers, soupières, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases, verres (récipients).

Publicité et services aux entreprises

Services de regroupement, pour le compte de tiers, de produits d'art de la table et en particulier ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, nommément assiettes, petits plats longs et fins, plats à tarte, à tartelettes, à gratins, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, bonbonnières, brocs, casseroles, cache pots, couvercles de pots, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles de plats, crémiers, gobelets, légumiers, moule et notamment moule à tarte, tartelette, à gâteaux, à cake, à muffins, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, porte couteaux, porte éponges, porte savons, porte serviette, ramequins, ravier, ramasse miettes, saladiers, saucières, sucriers, soupières, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases, verres (récipients) (à l'exeption de leurs transport) permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément au travers de sites accessibles sur Internet; publicité et communication publicitaire pour la promotion des produits suivants, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); ustensiles et récipients de cuisine en verrerie, porcelaine et faïence; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence, nommément assiettes, petits plats longs et fins, plats à tarte, à tartelettes, à gratins, barquettes, beurriers, bols, bouteilles, bonbonnières, brocs, casseroles, cache pots, couvercles de pots, cocottes, coquetiers, coupes, coupelles, couvercles de plats, crémiers, gobelets, légumiers, moule et notamment moule à tarte, tartelette, à gâteaux, à cake, à muffins, moutardiers, mugs, pichets, planches, plats, plateaux, pots, porte couteaux, porte éponges, porte savons, porte serviette, ramequins, ravier, ramasse miettes, saladiers, saucières, sucriers, soupières, tajines, tasses et sous-tasses, terrines, théières, tourtières, vases, verres (récipients).

Construction et réparation

Services de peinture de verrerie, faïence et porcelaine; services de réparation et maintenance de verrerie, faïence et porcelaine.

Traitement de matériaux

Services de traitement de matériaux et notamment de verrerie, faïence et porcelaine, à savoir gravure sur verrerie, faïence et porcelaine; impression de dessins sur verrerie, faïence et porcelaine, dorure de verrerie, faïence et porcelaine.

Titulaire

Mandataire