QUALI ROYAL

Marque suisse · 684047 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
684047
Numéro de demande
61824/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
QUALI ROYAL ((fig.))
Déposée
28 sept. 2015
Enregistrée
15 févr. 2016
Publiée
15 févr. 2016
Protégée jusqu’au
28 sept. 2035
Couleurs revendiquées
Jaune, vert, vert foncé, blanc.
Priorité
22.05.2015 EM
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
07.01.08, 07.01.24, 24.17.20, 26.01.05, 26.01.10, 26.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Compléments alimentaires et préparations diététiques à usage médical; produits pharmaceutiques et remèdes naturels.

Café, boulangerie et confiserie

Gelée royale; miel; propolis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.09.2025 → 28.09.2035

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 15 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2016

Parties

Titulaire

LABORATOIRES ARKOPHARMA

1ère Avenue 2709M LID de Carros Le Broc, 06510 Carros, FR

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.