Marque figurative
Marque suisse · 684096 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684096
- Numéro de demande
- 61945/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 2015
- Enregistrée
- 16 févr. 2016
- Publiée
- 16 févr. 2016
- Radiée
- 24 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 09.03.01, 09.03.03, 09.03.14, 09.03.25, 24.01.05, 24.01.12, 24.01.13, 24.13.24, 24.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies; Articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques, compris dans cette classe; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie
Texte déposé
Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit es in dieser Klasse enthalten ist; Drucklettern; Druckstöcke.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 16 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.