Marque figurative
Marque suisse · 684220 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684220
- Numéro de demande
- 65194/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 déc. 2015
- Enregistrée
- 18 févr. 2016
- Publiée
- 18 févr. 2016
- Radiée
- 26 juin 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils pour chauffer et cuire; appareils pour chauffer le lait et pour faire de la mousse de lait; appareils et machines pour faire des boissons y inclus du café, du thé, du chocolat, du cappuccino et/ou boissons à base de cacao; cafetières et percolateurs électriques; filtres à café électriques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée (succédané du café); thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales.
Bières et boissons sans alcool
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques
Texte déposé
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juin 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.06.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 26.06.2026
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 18 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.02.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.