TVT
Marque suisse · 684237 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684237
- Numéro de demande
- 56542/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 2 juin 2015
- Enregistrée
- 18 févr. 2016
- Publiée
- 18 févr. 2016
- Radiée
- 30 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareil de chauffage; appareil pour chauffer des liquides; appareil pour générer de la vapeur.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, poudre de tabac humide dite "snus"; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos, liquide pour cigarettes électroniques; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 18 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.02.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.