Marque figurative

Marque suisse · 684394 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
684394
Numéro de demande
63092/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 oct. 2015
Enregistrée
23 févr. 2016
Publiée
23 févr. 2016
Protégée jusqu’au
21 oct. 2035
Classification de Vienne
18.01.07, 18.01.09, 18.01.11, 18.01.12, 18.01.23

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques

Texte déposé

Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier; Verkaufsautomaten.

Outils à main

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte; Messerschmiedewaren; Gabeln und Löffel; Hieb- und Stichwaffen; Rasierapparate; handbetätigte Werkzeuge und Geräte für den Modellbau.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies; Articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques, compris dans cette classe; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie

Texte déposé

Papier, Pappe (Karton) und Waren aus diesen Materialien, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien; Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff, soweit es in dieser Klasse enthalten ist; Drucklettern; Druckstöcke.

Jeux, jouets et articles de sport

Spiele; Spielzeug; Turn- und Sportartikel, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind; Christbaumschmuck; Modelleisenbahnen; Slotcar; Autorennbahn; Spielzeugmodelle; Technisches Spielzeug; Holzspielzeug; Modellautos; Ferngesteuerte Modelle aller Art.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    21.10.2025 → 21.10.2035

    Publié dans Swissreg le 14.04.2025

  2. 23 févr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.