Marque figurative
Marque suisse · 684407 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684407
- Numéro de demande
- 60069/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 déc. 2015
- Enregistrée
- 23 févr. 2016
- Publiée
- 23 févr. 2016
- Radiée
- 22 juil. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 04.05.03, 04.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; sacs; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; sacs; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 23 févr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.02.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.