FAB
Marque suisse · 684700 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684700
- Numéro de demande
- 61600/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 sept. 2015
- Enregistrée
- 2 mars 2016
- Publiée
- 2 mars 2016
- Radiée
- 17 avr. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); cigarettes électroniques; produits du tabac pour être chauffés; appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes pour cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes, pièces buccales.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.04.2026
- 2 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.