Marque figurative
Marque suisse · 684852 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 684852
- Numéro de demande
- 64304/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 nov. 2015
- Enregistrée
- 3 mars 2016
- Publiée
- 3 mars 2016
- Protégée jusqu’au
- 13 nov. 2035
- Classification de Vienne
- 05.05.16, 05.05.20, 05.05.21
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); boissons alcoolisées à base ou contenant de l'agave (à l'exception des bières).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 13.11.2025 → 13.11.2035
Publié dans Swissreg le 07.10.2025
- 3 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.