Marque figurative

Marque suisse · 684852 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
684852
Numéro de demande
64304/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 2015
Enregistrée
3 mars 2016
Publiée
3 mars 2016
Protégée jusqu’au
13 nov. 2035
Classification de Vienne
05.05.16, 05.05.20, 05.05.21

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); boissons alcoolisées à base ou contenant de l'agave (à l'exception des bières).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    13.11.2025 → 13.11.2035

    Publié dans Swissreg le 07.10.2025

  2. 3 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.