Old Swiss
Marque suisse · 685004 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685004
- Numéro de demande
- 56337/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Old Swiss ((fig.))
- Déposée
- 17 févr. 2016
- Enregistrée
- 8 mars 2016
- Publiée
- 8 mars 2016
- Protégée jusqu’au
- 17 févr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Das in der Marke enthaltene Kreuz wird weder in weiss auf rotem Grund noch in rot auf weissem Grund noch in einer anderen zu Verwechslung mit dem Schweizerkreuz oder dem Zeichen des Roten Kreuzes führenden Farbe wiedergegeben.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.24, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.16, 26.01.20, 26.07.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Halbhartkäse schweizerischer Herkunft.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.02.2026 → 17.02.2036
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 8 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.