Marque figurative
Marque suisse · 685013 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685013
- Numéro de demande
- 51034/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 janv. 2016
- Enregistrée
- 8 mars 2016
- Publiée
- 8 mars 2016
- Radiée
- 19 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 02.03.17, 02.03.21, 02.03.23, 05.05.16, 05.05.20, 05.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton; Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Photographies, articles de papeterie; Colles pour la papeterie ou à usage domestique; Articles pour artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); Matériaux d'emballage en matières plastiques; Caractères d'imprimerie; Clichés d'imprimerie
Texte déposé
Papier und Pappe (Karton); Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Fotografien, Schreibwaren; Klebstoffe für Papier- und Schreibwaren oder für Haushaltszwecke; Künstlerbedarfsartikel; Pinsel; Schreibmaschinen und Büroartikel (ausgenommen Möbel); Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate); Verpackungsmaterial aus Kunststoff; Drucklettern; Druckstöcke.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël
Texte déposé
Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel; Christbaumschmuck.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.