Marque figurative
Marque suisse · 685017 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685017
- Numéro de demande
- 52342/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 févr. 2016
- Enregistrée
- 8 mars 2016
- Publiée
- 8 mars 2016
- Radiée
- 16 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 26.03.01, 26.03.06, 26.07.18, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Piscines (constructions) métalliques.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Installations de sauna; spas.
Matériaux de construction non métalliques
Piscines (constructions) non métalliques.
Construction et réparation
Services de nettoyage de piscines; entretien de piscines; construction; réparation; services d'installation.
Médecine, beauté et agriculture
Mise à disposition de bains à remous; mise à disposition d'informations concernant des installations de bains publics; mise à disposition d'informations concernant des installations de bains turcs; mise à disposition d'installations de bains publics; services de bains turcs; services de saunas; mise à disposition de spas.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 8 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.