Marque figurative
Marque suisse · 685442 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685442
- Numéro de demande
- 50655/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 janv. 2016
- Enregistrée
- 17 mars 2016
- Publiée
- 17 mars 2016
- Protégée jusqu’au
- 18 janv. 2036
- Couleurs revendiquées
- Vert, rouge, bleu, blanc.
- Priorité
- 15.10.2015 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques utilisés dans l'industrie, la science et la photographie ainsi que dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; substances chimiques pour la conservation des aliments; additifs chimiques destinés à la fabrication d'aliments, de compléments alimentaires, de boissons et de compléments diététiques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.01.2026 → 18.01.2036
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 17 déc. 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.12.2019
- 17 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 17.12.2019
- 17 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.