SWISS BEDDING CONCEPT
Marque suisse · 685502 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685502
- Numéro de demande
- 57623/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS BEDDING CONCEPT ((fig.))
- Déposée
- 17 févr. 2016
- Enregistrée
- 21 mars 2016
- Publiée
- 21 mars 2016
- Radiée
- 9 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rouge, noir, blanc.
- Classification de Vienne
- 12.01.01, 12.01.03, 26.01.01, 26.01.03, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.22, 26.07.05, 27.05.01, 27.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Articles orthopédiques; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Articles orthopédiques; tous les produits précités de provenance suisse.
Meubles
Meubles; lits, têtes de lits, sommiers, matelas; oreillers; canapés-lits, fauteuils; tous les produits précités de provenance suisse.
Tissus
Taies d'oreillers, housses d'oreillers; draps, linges-couvertures de lit; tous les produits précités de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales.
Éducation, divertissement et sport
Formation; divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Formation; divertissement; activités sportives et culturelles.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 27 août 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- OL Office des Liquidations SA, Michel Zahno, Valmont 16, 1010 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.08.2018
- 27 août 2018
Transféré
- Titulaire
- OL Office des Liquidations SA, Grande Rue 14, 1034 Boussens → Michel Zahno, Avenue de Valmont 16, 1010 Lausanne
- Office des faillites
- Office des faillites de l'arrondissement, de la Broye et du Nord vaudois, Rue de Neuchâtel 1, CP 1021, 1401 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.08.2018
- 6 avr. 2017
Office des faillites
- Office des faillites
- Office des faillites de l'arrondissement, de la Broye et du Nord vaudois, Rue de Neuchâtel 1, CP 1021, 1401 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.04.2017
- 21 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 21.03.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.