TYPE R
Marque suisse · 685701 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685701
- Numéro de demande
- 51022/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TYPE R ((fig.))
- Déposée
- 26 janv. 2016
- Enregistrée
- 24 mars 2016
- Publiée
- 24 mars 2016
- Protégée jusqu’au
- 26 janv. 2036
- Couleurs revendiquées
- Noir, rouge.
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et leurs pièces et accessoires compris dans la classe 12.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.01.2026 → 26.01.2036
Publié dans Swissreg le 06.11.2025
- 24 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.