TYPE R

Marque suisse · 685701 · Marque combinée · En vigueur

La marque TYPE R telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
685701
Numéro de demande
51022/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TYPE R ((fig.))
Déposée
26 janv. 2016
Enregistrée
24 mars 2016
Publiée
24 mars 2016
Protégée jusqu’au
26 janv. 2036
Couleurs revendiquées
Noir, rouge.
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et leurs pièces et accessoires compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    26.01.2026 → 26.01.2036

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 24 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.