Marque figurative

Marque suisse · 685722 · Marque combinée · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
685722
Numéro de demande
66202/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 déc. 2015
Enregistrée
24 mars 2016
Publiée
24 mars 2016
Protégée jusqu’au
24 déc. 2035
Couleurs revendiquées
Gelb, orange, rot.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.15.09, 19.13.13, 26.07.04, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.10, 26.11.21, 28.01.00
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Préparations pharmaceutiques

Texte déposé

Pharmazeutische Präparate.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.12.2025 → 24.12.2035

    Publié dans Swissreg le 11.08.2025

  2. 24 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2016

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.