TERRA DIVA
Marque suisse · 685798 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 685798
- Numéro de demande
- 00546/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 déc. 2015
- Enregistrée
- 30 mars 2016
- Publiée
- 30 mars 2016
- Protégée jusqu’au
- 1 déc. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.12.2025 → 01.12.2035
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 30 mars 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.