NVM NATO. VIVET. MORIETUR.

Marque suisse · 685803 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
685803
Numéro de demande
65860/2015
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NVM NATO. VIVET. MORIETUR. ((fig.))
Déposée
17 déc. 2015
Enregistrée
30 mars 2016
Publiée
30 mars 2016
Radiée
10 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
27.01.01, 27.01.02
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Articles d'habillement; vêtements confectionnés

Texte déposé

Articles d'habillement; vêtements confectionnés.

Traitement de matériaux

Travaux de couture et de confection de vêtements.

Sciences, technologie et informatique

Création de mode; services de dessinateurs de mode; services de conseillers dans le domaine de la création de mode.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    10.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 10.07.2026

  2. 30 mars 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Soufiane Nedraoui

2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.