Marque figurative

Marque suisse · 686042 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
686042
Numéro de demande
53720/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 mars 2016
Enregistrée
5 avr. 2016
Publiée
5 avr. 2016
Protégée jusqu’au
23 mars 2036
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.16, 02.01.23, 23.05.01, 23.05.05
Source
Swissreg

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    23.03.2026 → 23.03.2036

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 5 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2016

Parties

Titulaire

Frédéric Deillon

1030 Bussigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.