Tb Tom Beers
Marque suisse · 686117 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686117
- Numéro de demande
- 65892/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Tb Tom Beers ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2015
- Enregistrée
- 6 avr. 2016
- Publiée
- 6 avr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2035
- Couleurs revendiquées
- Jaune, orange, marron.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.03, 26.11.05, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses); boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons non alcooliques (à l'exception des eaux minérales et gazeuses); boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente au détail ou en gros d'aliments et boissons; services en ligne de magasins de détail proposant des aliments et des boissons; services de regroupement, pour le compte de tiers, d'un ensemble diversifié de produits, à l'exclusion de leur transport, permettant ainsi à une clientèle de voir et d'acheter aisément ces produits; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; vente au détail par le biais de réseaux informatiques globaux; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; location d'espaces publicitaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); services de gestion de chaînes d'approvisionnement; services informatisés de commande en ligne; traitement administratif de commandes d'achats; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir traitement électronique de processus commerciaux et financiers; services de recueil d'informations pour des études de marché; services de compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de location d'espaces et de matériel publicitaires; services de location d'espaces publicitaires en ligne; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; prestation de conseils en matière d'exploitation de franchises.
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; services de livraison d'aliments et de boissons; livraison de produits commandés par correspondance.
Restauration et hébergement
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; service d'aliments et de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter; service de boissons alcoolisées; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile
Texte déposé
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; service d'aliments et de boissons dans des établissements de vente au détail et à emporter; service de boissons alcoolisées; services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 17.12.2025 → 17.12.2035
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 14 juin 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Marc-Christian Perronnet, Avocat, Rue Adrien-Lachenal 20, 1207 Genève → Marc-Christian Perronnet, Avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 29 nov. 2017
Transféré
- Titulaire
- TWS Groupe AG, Rue Saint-Pierre 3, 1700 Fribourg → Thomas Wachtl, 1C Avenida do indico, 1990 Lisboa, Portugal
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Avocat, Rue Adrien-Lachenal 20, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
- 6 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Titulaire
1990 Lisboa, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.