SEATZEN
Marque suisse · 686240 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686240
- Numéro de demande
- 66243/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 déc. 2015
- Enregistrée
- 8 avr. 2016
- Publiée
- 8 avr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 28 déc. 2035
- Priorité
- 03.12.2015 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air et leurs pièces; sièges éjectables pour avions; sièges d'avions dotés d'une fonction de massage; appuie-tête pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air; ceintures de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air; coussins de sièges pour véhicules et appareils à locomotion par air; harnais de sécurité de sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air; housses de protection sièges de véhicules et d'appareils à locomotion par air; sièges de sécurité pour véhicules et appareils à locomotion par air; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air; dispositifs de retenue à des fins de sécurité pour sièges de véhicules et appareils à locomotion par air.
Meubles
Sièges et produits d'ameublement (mobilier) à destination des appareils à locomotion par air; sièges et produits d'ameublement (mobilier) à des fins d'aménagement, d'équipement et de décoration de cabines d'aéronefs.
Sciences, technologie et informatique
Conception de sièges et de mobilier à destination des appareils à locomotion par air.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.12.2025 → 28.12.2035
Publié dans Swissreg le 31.07.2025
- 20 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Junod, Muhlstein, Lévy & Puder, Rue Töpffer 17, 1206 Genève → Junod Halpérin, Avenue Léon-Gaud 5, Case postale 490, 1211 Genève 12
Publié dans Swissreg le 20.01.2025
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 22 juil. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- STELIA AEROSPACE (société par actions simplifiée), Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal, 17300 Rochefort, France → AIRBUS ATLANTIC (société par actions simplifiée), Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal, 17300 Rochefort, France
Publié dans Swissreg le 22.07.2024
- 8 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.