MMD D
Marque suisse · 686266 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686266
- Numéro de demande
- 53653/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MMD D ((fig.))
- Déposée
- 22 mars 2016
- Enregistrée
- 8 avr. 2016
- Publiée
- 8 avr. 2016
- Radiée
- 15 oct. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Rot.
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04, 27.05.05, 27.05.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 8 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.04.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.