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Marque suisse · 686268 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
686268
Numéro de demande
63819/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 2016
Enregistrée
8 avr. 2016
Publiée
8 avr. 2016
Protégée jusqu’au
31 mars 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour bébés; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour enfants à usage médical; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés et malades; aliments et substances alimentaires pour les femmes enceintes et les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, suppléments alimentaires minéraux à usage médical.

Viande, produits laitiers et conserves

Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine

Texte déposé

Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    31.03.2026 → 31.03.2036

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 26 juil. 2016

    LPS

    LPS
    29, Légumes, fruits, viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers; lait de soja et autres préparations à base de soja; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation., 30, Café, extraits de café et préparations à base de café; succédanés du café et extraits de succédanés du café; thé, extraits de thé et préparations à base de thé; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries; sucre; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie; biscuits, gâteaux, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise. → 5, Aliments et substances diététiques à usage médical et clinique; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour bébés; lait formulé, aliments, boissons et substances alimentaires pour enfants à usage médical; aliments et substances alimentaires à usage médical pour bébés et malades; aliments et substances alimentaires pour les femmes enceintes et les mères qui allaitent à usage médical; suppléments nutritionnels et diététiques à usage médical; préparations de vitamines, suppléments alimentaires minéraux à usage médical., 29, Plats cuisinés à base de légumes, pommes de terre, fruits, viande, volaille, poisson et produits alimentaires provenant de la mer; lait et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de lait contenant des céréales et/ou du chocolat; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine.
    Classification internationale
    29-30 → 5,29

    Publié dans Swissreg le 26.07.2016

  5. 8 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.