Marque figurative
Marque suisse · 686449 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686449
- Numéro de demande
- 50031/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 janv. 2016
- Enregistrée
- 13 avr. 2016
- Publiée
- 13 avr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 4 janv. 2036
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 26.11.03, 26.11.12, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; cartes magnétiques d'identification; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun.
Papier et imprimés
Cartes; cartes d'identification; cartes d'abonnement aux transports en commun; guides, livres, revues, journaux.
Transport et voyages
Services de transports de personnes et de passagers; services de transports en commun; services de tram; services de réservation pour les transports; services d'information en matière de transport; services d'aide à l'organisation des transports et des voyages; services d'émission de titres de transport; réservation de voyages; réservation et location y compris en ligne de places de voyages et dans les transports notamment dans les trains; services de réservation de titres de transport; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et remboursement des titres de transport; information sur les transports et les voyages, les tarifs et les horaires de transport; information concernant l'état du trafic, par tout moyen de communication y compris par voie électronique, téléphonique et par Internet.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Département de la santé et des mobilités (DSM), Rue de l'Hôtel-de-Ville 14, 1204 Genève → République et Canton de Genève, Département de la santé et des mobilités (DSM), Rue de l'Hôtel-de-Ville 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 11 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- République et Canton de Genève Département de l'environnement, des transports et de l'agriculture (DETA), Rue de l'Hôtel-de-Ville 14, 1204 Genève → Département de la santé et des mobilités (DSM), Rue de l'Hôtel-de-Ville 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 11 août 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.01.2026 → 04.01.2036
Publié dans Swissreg le 11.08.2025
- 13 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.