Editions Arc-en-Soleil

Marque suisse · 686455 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
686455
Numéro de demande
53277/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Editions Arc-en-Soleil ((fig.))
Déposée
15 mars 2016
Enregistrée
13 avr. 2016
Publiée
13 avr. 2016
Protégée jusqu’au
15 mars 2036
Classification de Vienne
01.03.01, 01.03.15, 01.15.01, 26.11.03, 26.11.06, 26.11.10, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés

Texte déposé

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    15.03.2026 → 15.03.2036

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 13 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Richard Porteboeuf

1080 Les Cullayes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.