GOURMET
Marque suisse · 686524 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686524
- Numéro de demande
- 54174/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- GOURMET ((fig.))
- Déposée
- 5 avr. 2016
- Enregistrée
- 14 avr. 2016
- Publiée
- 14 avr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 5 avr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Blanc, gris, noir, brun, rose, vert.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.04, 01.01.10, 03.01.06, 03.01.17, 03.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Aliments pour animaux; litière pour animaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.04.2026 → 05.04.2036
Publié dans Swissreg le 02.03.2026
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Nestlé Legal IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 14 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.