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Marque suisse · 686535 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
686535
Numéro de demande
53367/2016
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 mars 2016
Enregistrée
14 avr. 2016
Publiée
14 avr. 2016
Radiée
9 oct. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Meubles

Meubles, miroirs, cadres; Os, corne, ivoire, fanons de baleine ou nacre à l'état brut ou partiellement travaillé; Écaille de tortue; Écume de mer; Ambre

Texte déposé

Möbel, Spiegel, Bilderrahmen; Knochen, Horn, Elfenbein, Fischbein oder Perlmutter in rohem oder teilweise bearbeitetem Zustand; Schildpatt; Meerschaum; Bernstein.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel; Christbaumschmuck.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.10.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 15 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    Bcomp AG, Passage du Cardinal 1, 1700 Fribourg → Vöcker Holzbearbeitung GmbH, Harmate 33, 48683 Ahaus, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  3. 7 avr. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Publié dans Swissreg le 07.04.2017

  4. 7 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.04.2017

  5. 14 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.