Marque figurative
Marque suisse · 686547 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686547
- Numéro de demande
- 63873/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 2015
- Enregistrée
- 14 avr. 2016
- Publiée
- 14 avr. 2016
- Radiée
- 30 mai 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 03.07.16, 03.07.22, 03.07.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils médicaux pour la gestion de la fonction rénale et/ou de la dialyse; appareils médicaux de dialyse péritonéale, d'hémodialyse, d'hémofiltration et/ou de filtration sanguine ainsi que leurs composantes et accessoires non compris dans d'autres classes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 30.05.2026
- 14 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.04.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.