Marque figurative

Marque suisse · 686626 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
686626
Numéro de demande
50081/2016
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 janv. 2016
Enregistrée
15 avr. 2016
Publiée
15 avr. 2016
Radiée
29 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
02.01.08, 02.01.16, 02.01.23, 26.11.02, 26.11.05, 26.11.07, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; Articles de gymnastique et de sport; Décorations pour arbres de Noël

Texte déposé

Spiele, Spielzeug; Turn- und Sportartikel; Christbaumschmuck.

Éducation, divertissement et sport

Erteilen von asiatischen Kampfkunst- und Meditationskursen; Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    29.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 15 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.