V
Marque suisse · 686768 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 686768
- Numéro de demande
- 51059/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- V ((fig.))
- Déposée
- 27 janv. 2016
- Enregistrée
- 19 avr. 2016
- Publiée
- 19 avr. 2016
- Radiée
- 19 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 09.09.2015 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.02, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels; programmes d'ordinateurs et logiciels pour tester un code nouvellement développé; logiciels pour surveiller et contrôler le téléchargement d'un nouveau code.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.04.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.