Marque figurative

Marque suisse · 687222 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687222
Numéro de demande
58042/2015
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 avr. 2016
Enregistrée
28 avr. 2016
Publiée
28 avr. 2016
Protégée jusqu’au
5 avr. 2026
Couleurs revendiquées
Braun, grün, creme.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
03.11.01, 03.11.03, 03.11.24, 09.09.01, 09.09.15
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture chirurgical

Texte déposé

Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne; orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, nämlich Schuhe und Stiefel, Einlegesohlen, Fräsblöcke für Einlegesohlen, Schuheinlagen, nicht für orthopädische Zwecke, Sohlen für Hausschuhe; Kopfbedeckungen.

Publicité et services aux entreprises

Werbung; Geschäftsführung; Unternehmensverwaltung; Büroarbeiten; Detailhandel mit Waren aller Art, insbesondere mit Bekleidungsstücken, Schuhwaren und Kopfbedeckungen, Einlegesohlen, Fräsblöcke für Einlegesohlen, Schuheinlagen, orthopädische Artikel.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Orthema Service GmbH, Riedstrasse 1, 6343 Rotkreuz → Hemafit GmbH, Riedstrasse 1, 6343 Rotkreuz

    Publié dans Swissreg le 17.07.2018

  2. 28 avr. 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.