code frame
Marque suisse · 687331 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 687331
- Numéro de demande
- 63610/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- code frame ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 2015
- Enregistrée
- 29 avr. 2016
- Publiée
- 29 avr. 2016
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2035
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 25.01.09, 25.01.13, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sauvetage et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité; Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; CD, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, matériel informatique, ordinateurs; Logiciels; Appareils extincteurs
Texte déposé
Wissenschaftliche, Schifffahrts-, Vermessungs-, fotografische, Film-, optische, Wäge-, Mess-, Signal-, Kontroll-, Rettungs- und Unterrichtsapparate und -instrumente; Apparate und Instrumente zum Leiten, Schalten, Umwandeln, Speichern, Regeln und Kontrollieren von Elektrizität; Geräte zur Aufzeichnung, Übertragung und Wiedergabe von Ton und Bild; Magnetaufzeichnungsträger, Schallplatten; CDs, DVDs und andere digitale Aufzeichnungsträger; Mechaniken für geldbetätigte Apparate; Registrierkassen, Rechenmaschinen, Hardware für die Datenverarbeitung, Computer; Computersoftware; Feuerlöschgeräte.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; Gestion des affaires; Administration commerciale; Travaux de bureau
Texte déposé
Werbung; Geschäftsführung; Unternehmensverwaltung; Büroarbeiten.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques, travaux de recherche et services de conception y relatifs; services d'analyse et de recherche industrielles; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels
Texte déposé
Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen und Forschungsarbeiten und diesbezügliche Designerdienstleistungen; industrielle Analyse- und Forschungsdienstleistungen; Entwurf und Entwicklung von Computerhardware und -software.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.10.2025 → 30.10.2035
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 29 avr. 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.