Marque figurative

Marque suisse · 687442 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687442
Numéro de demande
50913/2016
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 janv. 2016
Enregistrée
4 mai 2016
Publiée
4 mai 2016
Radiée
14 août 2026
Motif
Non prolongée
Classification de Vienne
03.02.13, 03.02.15, 03.02.24, 03.03.01, 03.03.15, 03.03.24
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; perles (bijouterie); colliers (bijouterie); bracelets (bijouterie); chaînes (bijouterie); bagues (bijouterie); boucles d'oreilles; horlogerie et instruments chronométriques; horloges; montres, montres-bracelets, chronographes [montres], chronomètres; parties de montres; aiguilles de montre; boîtiers de montre; cadrans de montres; bracelets de montres; fermoirs de montres; ressorts de montres; mouvements de montres; barillets (horlogerie); chaînes de montres; verres de montres; écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie.

Construction et réparation

Réparation ou entretien de pendules et montres et mise à disposition d'informations s'y rapportant.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception de produits; développement de produits; services d'analyses et de recherches industrielles; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; étude de projets techniques; dessin industriel et graphisme; dessin technique en tant que services de dessinateurs

Texte déposé

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception de produits; développement de produits; services d'analyses et de recherches industrielles; services de recherche, de développement, d'analyse et de conseillers dans le domaine de l'ingénierie; étude de projets techniques; dessin industriel et graphisme; dessin technique en tant que services de dessinateurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    14.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 14.08.2026

  2. 4 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.