A

Marque suisse · 687444 · Marque combinée · En vigueur

La marque A telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687444
Numéro de demande
51492/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ((fig.))
Déposée
4 févr. 2016
Enregistrée
4 mai 2016
Publiée
4 mai 2016
Protégée jusqu’au
4 févr. 2036
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.04, 27.05.06
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier et carton; imprimés; articles de reliure; photographie; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou à usage domestique; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'éducation ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères typographiques; clichés

Texte déposé

Carta e cartone; stampati; articoli per legatoria; fotografie; cartoleria; adesivi (materie collanti) per la cartoleria o per uso domestico; materiale per artisti; pennelli; macchine da scrivere e articoli per ufficio (esclusi i mobili); materiale per l'istruzione o l'insegnamento (tranne gli apparecchi); materie plastiche per l'imballaggio; caratteri tipografici; clichés.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Texte déposé

Pubblicità; gestione degli affari commerciali; amministrazione commerciale; lavori di ufficio.

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Texte déposé

Trasporto; imballaggio e deposito di merci; organizzazione di viaggi.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Repubblica e Cantone Ticino, Dipartimento del territorio, Palazzo Governativo, 6500 Bellinzona → Comunità tariffale Arcobaleno, Viale Stazione 18, CP 1315, 6501 Bellinzona

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 2 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.02.2026 → 04.02.2036

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  3. 4 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.