Marque figurative
Marque suisse · 687510 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 687510
- Numéro de demande
- 51269/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 janv. 2016
- Enregistrée
- 9 mai 2016
- Publiée
- 9 mai 2016
- Protégée jusqu’au
- 30 janv. 2036
- Classification de Vienne
- 04.03.03, 24.17.21, 26.01.01, 26.01.05, 26.01.15, 26.01.21, 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éducation, divertissement et sport
Éducation; Formation; Divertissement; activités sportives et culturelles
Texte déposé
Erziehung; Ausbildung; Unterhaltung; sportliche und kulturelle Aktivitäten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.01.2026 → 30.01.2036
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 9 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.05.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.