TOSCA
Marque suisse · 687572 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 687572
- Numéro de demande
- 54119/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TOSCA ((fig.))
- Déposée
- 4 avr. 2016
- Enregistrée
- 10 mai 2016
- Publiée
- 10 mai 2016
- Protégée jusqu’au
- 4 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Huiles essentielles, huiles à usage cosmétique.
Viande, produits laitiers et conserves
Compotes, confitures, conserves de poisson, conserves de fruits, conserves de viande, conserves de légumes, fromages, gelées de fruits, gibier, huile d'olive comestible, légumes conservés, légumes séchés, poisson conservé, produits laitiers, purée de tomates, saucisses, saucissons, viande conservée, volaille [viande].
Café, boulangerie et confiserie
Assaisonnements, biscuits, boissons à base de café, boissons à base de thé, brioches, café, chocolat, confiserie, épices, farines, gâteaux, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, pâtisserie, pesto [sauce], sauces [condiments], thé, vinaigres.
Restauration et hébergement
Services de bars, services de cafés, services de restauration [alimentation], services de traiteurs.
Médecine, beauté et agriculture
Services de salons de coiffure et de beauté.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.04.2026 → 04.04.2036
Publié dans Swissreg le 14.11.2025
- 16 févr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Me Robert Hensler, Etude Fontanet & Associés, 25, Grand-Rue, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 16 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- NOMEA Avocats SA, 76A avenue de la Roseraie, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 10 juil. 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- SJA Avocats SA, Place des Philosophes 8, 1205 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.07.2018
- 10 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Me Robert Hensler, Etude Fontanet & Associés, 25, Grand-Rue, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.07.2018
- 10 juil. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Atlante Développement Sàrl, Route de Thonon 152b, 1222 Vésenaz → Atlante Developpement Sarl, Rue du Carroz 12, 1278 La Rippe
Publié dans Swissreg le 10.07.2018
- 10 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.