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Marque suisse · 687689 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687689
Numéro de demande
64240/2015
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 nov. 2015
Enregistrée
12 mai 2016
Publiée
12 mai 2016
Radiée
6 juin 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juin 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    06.06.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 06.06.2026

  2. 12 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.