AC Bâlliance

Marque suisse · 687756 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687756
Numéro de demande
50597/2016
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 janv. 2016
Enregistrée
17 mai 2016
Publiée
17 mai 2016
Radiée
7 août 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Pharmazeutische und veterinärmedizinische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege, diätische Erzeugnisse für medizinische Zwecke, Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren, Fungizide, Herbizide,.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes de fruits; Œufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Gallerten (Gelees), Konfitüren, Fruchtmuse; Eier, Milch und Milchprodukte; Speiseöle und -fette.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir

Texte déposé

Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioca, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate, Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Aliments pour animaux; Malt

Texte déposé

Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel; Malz.

Bières et boissons sans alcool

Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons

Texte déposé

Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.

Boissons alcoolisées

Alkoholische Getränke, soweit in dieser Klasse vorhanden.

Médecine, beauté et agriculture

Services dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture

Texte déposé

Dienstleistungen im Bereich der Land-, Garten- und Forstwirtschaft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.08.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 17 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2016

Parties

Titulaire

Philipp Rupp

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.