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Marque suisse · 687789 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
687789
Numéro de demande
52983/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 2016
Enregistrée
18 mai 2016
Publiée
18 mai 2016
Protégée jusqu’au
8 mars 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Dispositifs de pilotage automatique pour drones; batteries électriques; appareils pour la recharge de batteries électriques; appareils, instruments et logiciels de télédétection, d'enregistrement et de traitement d'images et de données pour le contrôle et la supervision de drones.

Véhicules

Aéronefs; aéronefs sans pilote; drones; véhicules aériens; véhicules télécommandés autres que jouets.

Jeux, jouets et articles de sport

Véhicules télécommandés (jouets); véhicules radiocommandés en tant que jouets; véhicules (jouets); jouets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    08.03.2026 → 08.03.2036

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 29 mars 2017

    Partiellement radié

    LPS
    9, Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; batteries électriques; appareils pour la recharge de batteries électriques; appareils, instruments et logiciels de télédétection, d'enregistrement et de traitement d'images et de données., 12, Aéronefs; aéronefs sans pilote; drones; véhicules aériens; véhicules télécommandés autres que jouets., 28, Véhicules télécommandés (jouets); véhicules radiocommandés en tant que jouets; véhicules (jouets); jouets. → 9, Dispositifs de pilotage automatique pour drones; batteries électriques; appareils pour la recharge de batteries électriques; appareils, instruments et logiciels de télédétection, d'enregistrement et de traitement d'images et de données pour le contrôle et la supervision de drones., 12, Aéronefs; aéronefs sans pilote; drones; véhicules aériens; véhicules télécommandés autres que jouets., 28, Véhicules télécommandés (jouets); véhicules radiocommandés en tant que jouets; véhicules (jouets); jouets.
    Classification internationale
    9,12,28 → 9,12,28

    Publié dans Swissreg le 29.03.2017

  3. 18 mai 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.