ca casmart.ch
Marque suisse · 687889 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 687889
- Numéro de demande
- 60384/2015
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ca casmart.ch ((fig.))
- Déposée
- 29 août 2015
- Enregistrée
- 20 mai 2016
- Publiée
- 20 mai 2016
- Radiée
- 25 mars 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles; Miroirs; Cadres pour tableaux; Articles, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Möbel; Spiegel; Bilderrahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Tapis et revêtements de sol
Teppiche; Fussmatten; Matten; Linoleum und andere Bodenbeläge; Tapeten (ausgenommen aus textilem Material); alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 20 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.