A12
Marque suisse · 687954 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 687954
- Numéro de demande
- 51538/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A12 ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 2016
- Enregistrée
- 23 mai 2016
- Publiée
- 23 mai 2016
- Radiée
- 28 août 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.25, 27.07.01, 27.07.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils téléphoniques portables; ordinateurs tablettes; coques protectrices, étuis protecteurs, plaques arrières et frontales de protection pour téléphones portables et ordinateurs tablettes; chargeurs de batterie pour téléphones portables et ordinateurs tablettes; logiciels d'application pour téléphones portables et ordinateurs tablettes, à savoir, logiciels pour l'encodage de données.
Sciences, technologie et informatique
Conception de logiciels d'ordinateur; développement de logiciels d'ordinateur; services de conception de logiciels d'ordinateur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.08.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 23 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.