Les Accordailles
Marque suisse · 688172 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 688172
- Numéro de demande
- 52384/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 févr. 2016
- Enregistrée
- 27 mai 2016
- Publiée
- 27 mai 2016
- Radiée
- 16 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin
Texte déposé
Vin.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 27 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.05.2016
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.