Marque figurative
Marque suisse · 688330 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 688330
- Numéro de demande
- 51007/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 janv. 2016
- Enregistrée
- 31 mai 2016
- Publiée
- 31 mai 2016
- Protégée jusqu’au
- 26 janv. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.11, 26.02.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 26.01.2026 → 26.01.2036
Publié dans Swissreg le 02.12.2025
- 22 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 11 juil. 2022
Fusionné
- Titulaire
- MPS Precimed SA, Chemin du Long-Champ 95, 2504 Bienne → MPS Micro Precision Systems AG, Chemin du Long-Champ 95, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 3 nov. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 19 avr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MPS Precimed SA, Grand-Rue 53, 2606 Corgémont → MPS Precimed SA, Chemin du Long-Champ 95, 2504 Bienne
Publié dans Swissreg le 19.04.2018
- 31 mai 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.