LE PETIT CITROËN
Marque suisse · 688684 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 688684
- Numéro de demande
- 53199/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LE PETIT CITROËN ((fig.))
- Déposée
- 14 mars 2016
- Enregistrée
- 6 juin 2016
- Publiée
- 6 juin 2016
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2036
- Couleurs revendiquées
- Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.01.07, 18.01.09, 18.01.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.01.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire; service de vente au détail de véhicules, jeux, jouets, modèles réduits de véhicules.
Éducation, divertissement et sport
Service de musée (présentations et expositions).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Automobiles CITROËN, 6, rue Fructidor, 75017 Paris, France → AUTOMOBILES CITROËN, 43 Rue Jean Pierre Timbaud, 78300 Poissy, France
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 13 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.03.2026 → 14.03.2036
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 6 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.