Marque figurative

Marque suisse · 688713 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
688713
Numéro de demande
52423/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 févr. 2016
Enregistrée
7 juin 2016
Publiée
7 juin 2016
Protégée jusqu’au
25 févr. 2036
Couleurs revendiquées
Rot, gold.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
03.04.07, 03.04.24, 03.04.26, 08.01.19, 08.01.23
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokoladeprodukte; Konditor- und feine Backwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    25.02.2026 → 25.02.2036

    Publié dans Swissreg le 05.12.2025

  2. 7 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.