Marque figurative
Marque suisse · 688713 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 688713
- Numéro de demande
- 52423/2016
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 févr. 2016
- Enregistrée
- 7 juin 2016
- Publiée
- 7 juin 2016
- Protégée jusqu’au
- 25 févr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, gold.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.04.07, 03.04.24, 03.04.26, 08.01.19, 08.01.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Schokoladeprodukte; Konditor- und feine Backwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 déc. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 25.02.2026 → 25.02.2036
Publié dans Swissreg le 05.12.2025
- 7 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.