LA COURTISANE
Marque suisse · 688879 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 688879
- Numéro de demande
- 52078/2016
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 févr. 2016
- Enregistrée
- 9 juin 2016
- Publiée
- 9 juin 2016
- Radiée
- 16 sept. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.09.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 24 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 19 févr. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Domaine du Mont d'Or SA - Sion, Rue de Savoie 64, Case postale 415, 1951 Sion → Domaine du Mont d'Or SA Sion, 1962 Pont-de-la-Morge
Publié dans Swissreg le 19.02.2018
- 9 juin 2016
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.06.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.