Marque figurative

Marque suisse · 688920 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
688920
Numéro de demande
50847/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 janv. 2016
Enregistrée
10 juin 2016
Publiée
10 juin 2016
Protégée jusqu’au
21 janv. 2036
Classification de Vienne
02.05.06, 02.05.23, 04.05.03
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Texte déposé

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements

Texte déposé

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), médiation; agences matrimoniales, clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; pompes funèbres, crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    21.01.2026 → 21.01.2036

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  2. 10 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.