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Marque suisse · 689061 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
689061
Numéro de demande
52669/2016
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 mars 2016
Enregistrée
15 juin 2016
Publiée
15 juin 2016
Protégée jusqu’au
2 mars 2036
Priorité
23.11.2015 US
Remarques
Priorité partielle (Détails cf. dossier).
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Implants chirurgicaux; implants comprenant des tissus vivants; implants chirurgicaux comprenant des ingrédients provenant de tissus vivants; tissus vivants à des fins chirurgicales; implants chirurgicaux issus de la culture de cellules souches; préparations pharmaceutiques à usage médical dans l'exercice de la chirurgie de l'oeil.

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels informatiques; logiciels informatiques à usage médical et chirurgical; logiciels informatiques pour le calcul de la puissance et/ou de la longueur d'un implant oculaire chirurgical utilisés dans les procédures de chirurgie réfractive; logiciels de calcul oculaire enregistrés sur CD-ROM; disques compacts contenant des logiciels de calcul oculaire.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; implants artificiels; implants oculaires; implants oculaires chirurgicaux; lentilles pour implantation chirurgicale.

Papier et imprimés

Produits imprimés; publications imprimées; matériel d'éducation imprimé, à savoir, livres, manuels, livrets et brochures contenant des informations concernant les procédures de chirurgie réfractive.

Éducation, divertissement et sport

Services d'éducation et de formation; services d'éducation, à savoir, formation de médecins afin d'effectuer les procédures de chirurgie réfractive.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.03.2026 → 02.03.2036

    Publié dans Swissreg le 26.01.2026

  2. 15 juin 2016

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.